Norme IFRS 15 : Tout savoir sur la nouvelle norme IFRS

La nouvelle norme IFRS 15, qui annule et remplace toutes les normes et interprétations existantes sur la reconnaissance du revenu, est d’application obligatoire à tous les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018. IFRS 15 est identique à la nouvelle norme américaine ASC 606, sous réserve d'un certain nombre de différences de portée limitée.

Actualité

Travaux du TRG

L'IASB avait mis en place, conjointement avec le FASB, un groupe de travail constitué d'entreprises et d'auditeurs, le Revenue Recognition Joint Transition Resource Group ("TRG"), pour discuter des difficultés d'interprétation rencontrées par les entreprises. Au total, le TRG a examiné une cinquantaine de sujets, au cours de réunions conjointes (jusqu'en novembre 2015), ou uniquement dans le cadre du FASB (jusqu'en novembre 2016). Les consensus du TRG, disponibles sur les sites de l'IASB et du FASB, constituent des matériaux éclairants pour aider à l'application des principes d'IFRS 15. 

Préconisations des régulateurs

Les régulateurs européens (ESMA) et français (AMF) ont publié en octobre 2017 leurs préconisations portant sur : (i) l'information à fournir dans les états financiers 2017 sur les effets attendus de l'adoption d'IFRS 15, (ii) l'information à fournir dans les premiers états financiers intermédiaires dans lesquels IFRS 15 sera appliquée (premier semestre 2018), (iii) la robustesse et la profondeur des analyses à mettre en oeuvre. Ces préconisations s'appliquent également pour les sociétés qui s'estiment pas ou peu impactées par l'adoption d'IFRS 15. 

Recommandation AMF 2017

Travaux de l'IFRIC

L'IFRIC a pris le relais du TRG et a été saisi en Septembre 2017 et Novembre 2017 de plusieurs sujets d'interprétation d'IFRS 15 couvrant notamment 

  • les critères d'application d'une méthode à l'avancement, 
  • l'identification des obligations de performance
  • l'évaluation des provisions pour contrats clients déficitaires.

Enjeux opérationnels

Les retours d'expérience des projets de transition dans les entreprises révèlent un quadruple challenge :

  • un effort d'investigation important pour cerner les typologies de revenu, revoir une sélection de contrats représentatifs et comprendre les pratiques commerciales,
  • un exercice d'interprétation délicat impliquant benchmark et jugement,
  • des enjeux opérationnels et stratégiques allant bien an delà de la sphère comptable : processus "order to cash", systèmes d'information et de reporting, contrôle interne, indicateurs de performance utilisés pour le pilotage de l'activité, communication financière, comptes statutaires et fiscalité, covenants bancaires et rémunérations variables liées à des indicateurs IFRS, définition des offres commerciales, rédaction des contrats commerciaux, etc.
  • un challenge de mobilisation des acteurs opérationnels et de communication aux différentes parties prenantes internes et externes à l'entreprise.

Communication des entreprises sur les effets de l’adoption d’IFRS 15

loading-player

Playback of this video is not currently available

Partager sur

Clarifications de l’IFRIC

loading-player

Playback of this video is not currently available

Partager sur

Premiers états financiers intérimaires appliquant IFRS 15

loading-player

Playback of this video is not currently available

Partager sur

Intervenant (pour les 3 vidéos) : 

Frédéric Allègre, Directeur PwC, Spécialiste Revenu

Les exemples concrets de changements liés à IFRS 15

Olivier Scherer, Associé PwC, Responsable IFRS
Frédéric Allègre, Directeur PwC, Reconnaissance du revenu  

PwC La mesure des contrats à long terme

loading-player

Playback of this video is not currently available

Partager sur

Allocation du prix total du contrat

loading-player

Playback of this video is not currently available

Partager sur

Reconnaissance des coûts d'obtention de contrats 1/2

loading-player

Playback of this video is not currently available

Partager sur

Reconnaissance des coûts d'obtention de contrats 2/2

loading-player

Playback of this video is not currently available

Partager sur

Nouveau principe de reconnaissance des contreparties variables

loading-player

Playback of this video is not currently available

Partager sur

Quel est l'impact d'IFRS 15 sur la reconnaissance du revenu lié aux licences et la comptabilisation des royalties ?

loading-player

Playback of this video is not currently available

Partager sur

Que prévoit IFRS 15 pour les ventes assorties d'une option d'achat à prix avantageux ?

loading-player

Playback of this video is not currently available

Partager sur

{{filterContent.facetedTitle}}

{{contentList.dataService.numberHits}} {{contentList.dataService.numberHits == 1 ? 'result' : 'results'}}
{{contentList.loadingText}}

Contactez-nous

Olivier Schérer

Associé Spécialiste IFRS, PwC France

Tel : +33 1 56 57 69 65

Frédéric Allègre

Directeur, PwC France

Tel : +33 1 56 57 69 37

Suivez-nous !