L’administrateur face aux conclusions du groupe de travail de l’AMF sur le comité d’audit
Janvier 2011
L’entrée en vigueur de l’ordonnance du 8 décembre 2008 transposant la 8e directive Européenne a consacré au plan légal le rôle du Comité d’audit.
Sa récente mise en oeuvre a engendré un certain nombre de questions pratiques auxquelles l'AMF a répondu dans un « Rapport » publié le 22 juillet 2010, grâce à un groupe de travail de Place comprenant de nombreuses entreprises.
Les apports essentiels se situent, à notre avis, au niveau de la clarification de l’organisation de la gouvernance et des rôles et responsabilités de la Direction Générale, du Conseil et du Comité d’audit, en matière de contrôle interne et de gestion des risques.
L'objectif de ce Pocket Guide est triple :
- présenter les apports du Rapport AMF,
- mettre en exergue ses conséquences pratiques,
- proposer cinq points de vigilance pour les Comités d'audit à examiner dès fin 2010-2011.
Janvier 2011 – 35 pages – En français
